Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARC-EN-CIEL
PIERREFEU, société anonyme

Numéro de dépôt :
1444972
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque ARC-EN-CIEL

Déposée le 14 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) PIERREFEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC-EN-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERREFEU domicilié(e) 9 rue Auguste Desgenetais, Gruchet-Le-Valasse, 76210 GRUCHET-LE-VALASSE (dossier no 2104903) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2104903) - France.

La marque ARC-EN-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARC-EN-CIEL est expirée depuis le 14 janvier 2008.

PIERREFEU a également déposé les autres marques suivantes : PAPYDUR , DOROC PRODUCTION ARC EN CIEL , PIERREFEU , PLAYPAT , PIERRE HUMIDE


PIERREFEU, société anonyme - 9 rue Auguste Desgenetais, Gruchet-Le-Valasse, 76210 GRUCHET-LE-VALASSE (dossier no 2104903) - France - SIREN 572041630


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2104903) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1998 n°2104903 - Publication au BOPI 1998-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 26 décembre 1996 - Concession de licence n°231248 - Publication au BOPI 1996-12-26

Inscription le 7 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208677 - Publication au BOPI 1996-11-07

Pâtes à modeler de toutes sortes, pâtes à modeler à la cire, avec ou sans corps gras; toutes fournitures nécessaires au modelage, à la sculpture et au dessin.